Importation de voitures américaines
L'importation d'une voiture des États-Unis vers la France commence à un coût de 750 USD et le délai d'exécution est estimé entre 4 et 8 semaines, en fonction de la marque et du modèle du véhicule, du port de départ le plus proche aux États-Unis et de votre destination finale en France. Ci-dessous, notre guide 2021 explore tout ce que vous devez savoir sur l'importation de voitures des États-Unis vers la France.
Liste de contrôle importants pour l'importation de véhicules des États-Unis vers la France
Après avoir déterminé que votre véhicule est éligible et choisi une option d'importation, rassemblez tous les documents nécessaires au véhicule, notamment
- le contrat de vente / le contrat de vente
- l'immatriculation du véhicule.
- Comprendre les coûts de l'importation d'un véhicule, y compris :
- Les frais de fret et d'assurance lors de l'importation de votre véhicule.Frais de quai, de transport, de stockage et de livraison après l'arrivée du véhicule
- les droits, taxes et redevances
- Nettoyage des sols étrangers sous le châssis
- les exigences en matière d'immatriculation et d'assurance dans l'État ou le territoire français concerné
- Autres frais tels que les frais de traitement des importations, les frais des courtiers en douane et des prestataires de services logistiques.
Sélectionnez une société d'importation internationale de voitures et la méthode d'expédition préférée pour transporter votre véhicule des États-Unis vers la France.
- Déterminez les ports de départ et de destination de votre véhicule.
- Confirmez que le véhicule est propre et exempt de tout corps étranger.
Options d'importation de véhicules
Lorsque vous vous engagez dans le processus d'importation d'un véhicule en France, certaines des questions les plus importantes à prendre en compte sont les suivantes :
- Si vous envisagez d'importer la voiture de façon permanente ou s'il s'agit d'un déménagement temporaire,
- Si vous êtes le propriétaire de la voiture depuis au moins 6 mois,
- si vous importez un véhicule neuf ou d'occasion.
Ces questions et d'autres encore détermineront si votre voiture peut être importée en France. Vous ne devez jamais supposer que votre scénario est le même que celui d'un autre.
Certains véhicules, comme les voitures d'occasion, peuvent avoir des conditions d'admissibilité différentes de celles des véhicules plus récents pour l'importation en France.
Approbation de l'importation de véhicules
À l'arrivée de votre véhicule en France, il doit être déclaré en douane. Vous aurez besoin des documents suivants :
- Contrat de vente / Acte de vente
- Certificat d'immatriculation ou tout autre document officiel équivalent ;
- Facture, s'il y a eu une vente ;
- Le cas échéant, une déclaration de transit communautaire externe effectuée au moyen du Nouveau système de transit informatisé (NSTI).
Points à prendre en compte
Tous les véhicules importés en France doivent être conformes à toutes les exigences légales et techniques stipulées par le gouvernement français.
Une fois que votre voiture a satisfait aux normes fixées par le gouvernement, vous pouvez obtenir un certificat délivré par le gouvernement vous permettant de faire entrer votre véhicule en France.
La loi française oblige tout utilisateur d'un véhicule à moteur à souscrire une assurance responsabilité civile. Vous devez produire une attestation d'assurance résultant de l'obligation d'assurance automobile. A défaut, vous devez souscrire une assurance spéciale appelée "assurance frontière". L'assurance frontière peut être souscrite pour une période de 30 jours ou de 90 jours.
Coûts et délais d'importation d'une voiture des États-Unis vers la France
En prenant comme référence l'importation d'une voiture compacte par la méthode du roll-on/roll-off du port de Los Angeles au port de Marseille, notre estimation de l'importation d'une voiture des États-Unis vers la France commence à partir de 750 $USD.
Toutefois, le coût de l'importation d'une voiture en France peut varier en fonction de facteurs tels que le modèle et la marque de votre véhicule, votre emplacement actuel, le port de départ le plus proche aux États-Unis, le mode de transport de votre choix, la disponibilité des services que vous avez choisis et votre destination finale. En outre, vous devrez prendre en compte des coûts tels que le stockage, le nettoyage, les frais d'autres vendeurs, ainsi que les taxes et droits français.
Un délai estimé mesure la durée d'un service de port à port. En général, l'importation d'un véhicule en France depuis les États-Unis prend entre 4 et 8 semaines, selon le port de départ, l'arrivée et la méthode de service. Ceci à condition que tous les documents requis nous soient soumis en temps voulu, que le véhicule soit prêt à partir et que tous les autres véhicules devant remplir le conteneur aient été sécurisés.
Taxes et droits de douane pour les importations de voitures françaises
Avant d'importer un véhicule des États-Unis vers la France, vérifiez les spécifications de votre véhicule et sa conformité aux exigences françaises. Si vous importez un véhicule en France depuis les États-Unis, votre voiture sera soumise aux droits de douane locaux ainsi qu'à une taxe sur la valeur ajoutée (TVA) de 19,6 % prélevée par le gouvernement français.
Toutefois, dans certaines circonstances, vous pouvez bénéficier d'une exonération des droits de douane et des taxes.
- Si vous emmenez votre voiture ou votre moto en vacances, vous ne devez payer qu'une caution à l'avance et vous la récupérerez lorsque votre véhicule sera exporté hors de France à la fin de votre séjour.
- Les citoyens américains qui déménagent en France depuis les États-Unis et qui expédient une voiture lors de leur déménagement peuvent importer la voiture dans le cadre de leurs effets personnels, à condition qu'ils en soient les propriétaires depuis plus de 6 mois. Dans ce cas, la TVA n'est pas prélevée, mais les droits de douane de 10 % calculés sur la base de la valeur de la voiture devront tout de même être payés.
- Les citoyens de l'UE qui résident aux États-Unis depuis plus d'un an et qui sont propriétaires d'un véhicule depuis plus de six mois auront la possibilité, une seule fois, d'importer leur voiture sans payer de taxe.
Le montant des taxes et droits d'importation à payer lors de l'importation d'une voiture en France depuis les États-Unis varie et dépend des détails de votre envoi.
Souscrire une assurance pour votre voiture américaine
Pour pouvoir conduire votre voiture américaine en toute légalité sur les routes françaises, vous devez souscrire un contrat de prévoyance adapté. Il vous faut alors prendre en considération de multiples paramètres et critères pour trouver la formule d'assurance auto qui correspond à votre besoin. Parmi les variables qui entrent en ligne de compte, on peut mentionner :
- Le niveau de garantie
- Le coût du contrat
- La franchise d’assurance
Le niveau de garantie
Afin de dénicher une assurance auto qui convient parfaitement à son véhicule américain, il est nécessaire de déterminer le niveau de couverture adapté. Il y a l’assurance au tiers ou Responsabilité Civile. C’est la couverture de base obligatoire. Elle protège le conducteur en cas d’accident dont il est responsable. En effet, cette formule permet d’indemniser les dommages corporels ou matériels causés à autrui. L’assurance intermédiaire, quant à elle, propose d’autres garanties en plus de la Responsabilité civile, dont le bris de glace, l’incendie, le vol, etc. Pour bénéficier d’une couverture plus complète, vous pouvez opter pour l’assurance tous risques. Cette dernière prévoit une indemnisation dans de nombreuses situations, à l’instar d’un accident sans tiers responsable.
Le coût du contrat
Parmi les principaux critères sur lesquels vous devez vous référer lors du choix d’une assurance auto pour votre voiture américaine, il y a le prix du contrat. Ce dernier varie en fonction du niveau de garantie choisi. Bien évidemment, une formule qui propose une couverture plus étendue sera plus chère que la formule au tiers. Afin de connaître le coût d’une formule de prévoyance, n’hésitez pas à demander un devis gratuit. Certains assureurs mettent à votre disposition un simulateur. Cet outil vous permet de connaître plusieurs informations clés, dont le montant des primes d’assurance.
La franchise d’assurance
En fonction des circonstances, l’assureur ne prend pas en charge l’intégralité des indemnisations. Le montant qui doit être remboursé par le souscripteur est appelé « franchise d’assurance ». C’est l’un des points clés qu’il faut prendre en considération lors du choix d’un contrat de prévoyance. Il existe des formules d’assurance sans franchise. Celles-ci sont plus onéreuses qu’une garantie avec franchise. Cependant, elles sont plus avantageuses en cas de sinistre.
Faire appel à un courtier en assurance auto
Il est parfois difficile de trouver une assurance auto qui convient à sa voiture américaine. D’autant plus que le choix de la formule dépend de nombreux paramètres. Pour vous faciliter votre quête, n’hésitez pas à faire appel aux services d’un courtier en assurance auto. Ce dernier fait office d’intermédiaire entre l’assuré et l’assureur. Il vous aide à dénicher un contrat adapté à votre profil à un prix avantageux.